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Clause de non responsabilité

Daniel Ambos vise à promouvoir l'accès du public aux informations relatives à ses fonctions et à ses champs d’actions en général. L’objectif est de diffuser des informations exactes et à jour. « Nous » nous efforcerons de corriger les erreurs qui nous seront signalées. Toutefois, « nous » n'assumons aucune responsabilité quant aux informations que contient le présent site. La présente clause de non responsabilité n'a pas pour but de limiter la responsabilité de « nous » de manière contraire aux exigences posées dans la législation nationale applicable ou d'exclure sa responsabilité dans les cas où elle ne peut l'être en vertu de ladite législation.
Les informations figurant sur ce site :

  • sont exclusivement de nature générale et ne visent pas la situation particulière d'une personne physique ou morale;
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« Nous » souhaitons limiter autant que possible les inconvénients occasionnés par des erreurs techniques. Cependant, certaines données ou informations présentes sur notre site peuvent ne pas avoir été créées ou structurées dans des fichiers ou des formats exempts d'erreurs, de sorte que nous ne pouvons garantir que notre service ne sera pas interrompu ou autrement affecté par de tels problèmes. « Nous » déclinons toute responsabilité quant aux problèmes de ce type pouvant résulter d'une utilisation de ce site ou de tout autre site extérieur auquel il renvoie. D'autre part, les technologies utilisées peuvent ne pas être reconnues par certains types de matériels. Les lecteurs de ces technologies sont en téléchargement gratuits.

Déclaration concernant les droits d'auteur
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Aucune reproduction de ces sites et des autres sites de « nous », même partielle, autre que celles prévues à l'article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle, ne peut être faite sans autorisation expresse. Pour les photos, le nom du photographe devra toujours être mentionné et une autorisation demandée auprès du webmaster de ce site ( Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir. ).
A voir également « réserve de propriété ».

Rappel de l'article L.112-3 du Code de la Propriété Intellectuelle :

« Les auteurs de traductions, d'adaptations, transformations ou arrangements des œuvres de l'esprit jouissent de la protection instituée par le présent code sans préjudice des droits de l'auteur de l'œuvre originale. Il en est de même des auteurs d'anthologies ou de recueils d'œuvres ou de données diverses, tels que les bases de données, qui, par le choix ou la disposition des matières, constituent des créations intellectuelles.

On entend par base de données un recueil d'œuvres, de données ou d'autres éléments indépendants, disposés de manière systématique ou méthodique, et individuellement accessibles par des moyens électroniques ou par tout autre moyen. »

Si la reproduction ou l'utilisation de données textuelles et multimédias (son, images, logiciels, etc.) sont soumises à autorisation préalable, la personne physique ou morale désirant utiliser ces données devra obtenir la même autorisation.

Protection des données à caractère personnel

« Nous » sommes attaché au respect de la vie privée (voir ou revoir nos conditions générales).
La politique en matière de "protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel" se fait en respect de la loi dite Informatique et Libertés. Les seuls fichiers nominatifs utilisés pour le fonctionnement du site sont ceux des formulaires et des Forums. Les données collectées (nom et courriel) sont gardées confidentielles et ne seront en aucun cas fournies à des tiers d’une quelconque manière que ce soit. Ces fichiers font l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL à chaque fois qu’il est besoin. Conformément à l'article 27 de la loi informatique & libertés, les personnes ayant posté un formulaire disposent d’un droit d’accès et de modification aux données les concernant, et jouissent de la possibilité de se d'être retiré de la base, soit par courriel au webmestre, soit en formulant une demande écrite à « Daniel AMBOS – Communication Externe – SOS CAHT – 2 Place des Rouges Gorges – 67100 Strasbourg.

Agenda « Evénements »

Cette rubrique se fixe pour objectif de recenser les événements se déroulant durant les fêtes de l'année partout en France.

Malgré tout le soin apporté à cette rubrique, « Nous » ne pouvons pas garantir le contenu des différents événements qui ne sont pas directement de notre ressort. De même, « nous » ne saurions être tenues responsables en cas d’annulation, de report, ou de modification de quelque forme que ce soit d’un événement annoncé dans l’agenda du site www.sos-caht.com.

Si vous souhaitez faire figurer un "Evénement" dans cette rubrique, nous vous prions de bien vouloir contacter le webmaster.

Cette politique générale couvre l’intégralité des sites Internet officiels de « nous ».

 
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